Mentions légales

Dernière mise à jour : lundi 09 mars 2026

Propriétaire - éditeur du site

BELLE-CROIX Philippe E.I
SIRET : 48914646400032
RCS : BORDEAUX

Directeur de publication : BELLE-CROIX Philippe

Hébergement

OVH
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Crédits

Conception, développement, intégration du site : AVIAPIC

Charte graphique et logo : AVIAPIC

Accessibilité

Un effort particulier a été porté sur l’accessibilité du site dev.mobilant.fr.
Les pages ont été développées dans le respect des standards et normes en usage sur internet établie par le W3C.
Ce site respecte les normes d’accessibilité développées par la World Accessibilty Intiative ou « WAI » du World Wide Web Consortium ou « W3C », hiérarchisées en 3 niveaux de priorité (A, AA et AAA) avec une force plus ou moins contraignante.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous nous efforçons d’assurer au mieux de nos possibilités, l’exactitude et la mise à jour des contenus diffusés sur ce site.
BELLE-CROIX Philippe se réserve le droit de corriger, modifier ou supprimer, à tout moment et sans préavis, ces contenus.
Les photos et visuels sont non contractuelles.

Le site peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où BELLE-CROIX Philippe ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, BELLE-CROIX Philippe ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu y compris mais sans limitation les publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. BELLE-CROIX Philippe ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives à un téléchargement.

BELLE-CROIX Philippe décline toute responsabilité :
– pour toute interruption, suspension ou dysfonctionnement du site
– pour toute inexactitude ou omission d'informations disponibles sur le site
- pour toute perte de données
- pour tout dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur

Réutilisation des contenus

La reproduction de tout contenu publié sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé. Toute reproduction, toute extraction ou toute utilisation de contenu, en tout ou partie, sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, réalisé à d’autres fins est expressément interdite.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

Droit de propriété

L’ensemble de ce site et chacun des éléments, y compris mais sans limitation les marques, logos, icônes, infographies, photographies, textes, images, vidéos, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, base de données ou toute organisation des données… ), relèvent de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle.

Les contenus, figurant sur ce site, sont la propriété exclusive de BELLE-CROIX Philippe et de ses contributeurs ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site en ligne.

La reproduction de tout contenu publié sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé.

Toute utilisation, reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site et/ou des éléments qui le composent réalisé à d’autres fins est expressément interdite sans le consentement expresse de BELLE-CROIX Philippe.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.